Présentation de la marque PEL, PEINTURE ECO LOGIS, PEINTURES ECO LOGIS, PEINTURE'ECO'LOGIS, PEINTURES'ECO'LOGIS, PEINTURE-ECO-LOGIS, PEINTURES-ECO-LOGIS
Déposée le 12 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEL, PEINTURE ECO LOGIS, PEINTURES ECO LOGIS, PEINTURE'ECO'LOGIS, PEINTURES'ECO'LOGIS, PEINTURE-ECO-LOGIS, PEINTURES-ECO-LOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS domicilié(e) 1 Rue Louis Armand ZI La Motte - 26800 - PORTES LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 438 366 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS domicilié(e) 1 Rue Louis Armand ZI La Motte - 26800 - PORTES LES VALENCE - France.
La marque PEL, PEINTURE ECO LOGIS, PEINTURES ECO LOGIS, PEINTURE'ECO'LOGIS, PEINTURES'ECO'LOGIS, PEINTURE-ECO-LOGIS, PEINTURES-ECO-LOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEL, PEINTURE ECO LOGIS, PEINTURES ECO LOGIS, PEINTURE'ECO'LOGIS, PEINTURES'ECO'LOGIS, PEINTURE-ECO-LOGIS, PEINTURES-ECO-LOGIS est expirée depuis le 12 janvier 2021.
ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS, SARL - 1 Rue Louis Armand ZI La Motte - 26800 - PORTES LES VALENCE - France - SIREN 414438366
ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS - 1 Rue Louis Armand ZI La Motte - 26800 - PORTES LES VALENCE - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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